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Dernière mise à jour : 27 janvier 2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site www.soe-editions.fr est édité par :

SOÉ Éditions
Entreprise individuelle
Siège social : 3 chemin du Bois Guillou, 49610 Les Garennes sur Loire, France

SIRET : 941 161 200 00014
RCS : Angers 941 161 200
Numéro de TVA : Non applicable - Franchise en base de TVA (article 293 B du CGI)

Directrice de la publication  et gérante : Marielle Racineux
Email : contact@soe-editions.fr

2. PRESTATAIRES TECHNIQUES

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site www.soe-editions.fr est hébergé par :

Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada

Site web : https://www.shopify.com
Contact : https://www.shopify.com/contact

Fabrication et expédition des produits

Printumo 

Les produits personnalisés (toiles encadrées, affiches, posters) sont fabriqués à la demande et expédiés directement par notre partenaire Printumo. Les données nécessaires à la fabrication et à la livraison sont transmises à Printumo conformément à notre Politique de Confidentialité.

Conditions générales de Printumo : https://printumo.com/fr/conditions-generales
Politique de confidentialité de Printumo : https://printumo.com/fr/politique-de-confidentialite

3. NOM DE DOMAINE

Le nom de domaine soe-editions.fr est enregistré auprès de :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Site web : https://www.ovh.com

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Délégué à la Protection des Données (DPO) :
Marielle Racineux
Email : contact@soe-editions.fr

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité ou nous contacter à l'adresse ci-dessus.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

5.1 Droits d'auteur

L'ensemble du site www.soe-editions.fr et tous les éléments qui le composent (textes, images, sons, vidéos, logos, graphismes, mise en page, charte graphique, documents téléchargeables, représentations iconographiques et photographiques, etc.) sont protégés par le droit d'auteur français et international ainsi que par le droit de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

5.2 Reproduction interdite

La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de SOÉ Éditions.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5.3 Demande d'autorisation

Pour toute utilisation d'un document, texte, image ou autre élément émanant de ce site, veuillez nous contacter à l'adresse : contact@soe-editions.fr

5.4 Marques

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6. LIENS HYPERTEXTES

6.1 Liens vers des sites tiers

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• Qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de SOÉ Éditions

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7. RESPONSABILITÉ

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• D'opérations de maintenance
• De mises à jour techniques
• De pannes indépendantes de notre volonté
• De cas de force majeure

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7.2 Contenu du site

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7.3 Utilisation du site

L'utilisateur du site www.soe-editions.fr s'engage à :

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• Ne pas diffuser de contenu illicite, diffamatoire, injurieux ou contraire aux bonnes mœurs
• Ne pas tenter d'accéder de manière frauduleuse au site ou à ses systèmes informatiques
• Respecter les droits de propriété intellectuelle

8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

8.1 Droit applicable

Le site www.soe-editions.fr et les présentes mentions légales sont régis par le droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site ou à l'interprétation des présentes mentions légales sera soumis au droit français, conformément à la législation française et européenne en vigueur.

8.2 Juridiction compétente

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour les consommateurs résidant dans l'Union Européenne, il est rappelé que vous bénéficiez de la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends, conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation.

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https://ec.europa.eu/consumers/odr

9. COOKIES

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10. CONTACT

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